Contenu domestique US — édition complète : nomenclatures, certificat FAR 52.225-2, sensibilité et veille réglementaire

Guide — Contenu domestique US, édition complète

Non éprouvé en production. Aucun état produit par ce module n'a été déposé auprès d'une agence fédérale. Commencez par un dossier d'essai et une dizaine de composants, et faites relire le premier certificat par votre conseil.

1. Avant de commencer

L'édition complète suppose le registre gratuit installé et quelques dossiers saisis. Rien n'est à ressaisir : les écrans que vous connaissez gagnent des rubriques, ils ne sont pas remplacés.

Les rôles ne changent pas non plus. Déclarant monte les dossiers et prépare les certificats ; Responsable tient la table des seuils et leur veille.

2. Monter un dossier depuis une nomenclature

Contenu domestique US → Déclarations → ouvrir un dossier → « Reprendre depuis une nomenclature »

Trois choix vous sont posés, et le deuxième est le seul qui demande à réfléchir.

Descendre dans les sous-nomenclatures. Un sous-ensemble acheté est un composant : son origine est celle du sous-ensemble. Un sous-ensemble que vous fabriquez n'est pas un composant : ce sont ses pièces qui le sont, avec leurs origines. Décocher la case sur un sous-ensemble que vous fabriquez ferait passer l'origine de l'assemblage pour celle des pièces.

Reprendre le prix de revient. Le prix de revient d'Odoo n'est pas le coût au sens de FAR 25.003 : celui-ci veut le coût d'acquisition transport et droits compris, ou le coût de fabrication frais généraux compris et bénéfice exclu. Le module reprend le chiffre en le marquant « repris de la fiche produit », pour que le contrôleur sache d'où il vient — et pour que vous sachiez lesquels vérifier.

Remplacer les composants déjà saisis. Décoché par défaut : la reprise s'ajoute à ce qui existe.

Cliquez d'abord sur « Aperçu ». Il montre ce qui serait créé sans rien créer, et signale les articles sans origine. Défaire trois cents lignes à la main n'est pas une partie de plaisir.

L'origine ne se devine pas

Elle est reprise du champ Pays d'origine de la fiche article. Quand il est vide, le composant arrive d'origine inconnue — donc étranger, et le texte est formel : « Components of unknown origin are treated as foreign. »

Le module ne déduit jamais une origine du pays du fournisseur. Un fournisseur français livre des pièces chinoises.

3. Lire l'analyse de sensibilité

Onglet « Analyse de sensibilité » du dossier

Quatre chiffres, et un tableau.

Le tableau qui suit donne, année par année, le seuil en vigueur et votre position.

Le seuil est « strictement supérieur ». L'atteindre ne suffit pas : FAR 25.003 dit exceeds. Le module le rappelle dans son constat.

Ce que le module ne dit pas : que la requalification est possible, ni qu'elle serait sincère. Affirmer une origine engage le déclarant, qui doit en détenir la preuve.

Là où la sensibilité ne s'applique pas

Pour un produit de fer ou d'acier, le test porte sur un plafond de fer et d'acier étrangers, pas sur un seuil à franchir : la projection ne s'applique pas, et le module le dit au lieu de projeter à l'envers.

Pour un iron or steel product ou un construction material BABA, le texte demande des procédés, pas un pourcentage. Aucune sensibilité n'est produite.

4. La veille réglementaire

Contenu domestique US → Veille réglementaire

Ce qu'elle fait

Chaque seuil porte la citation de son texte — « 48 CFR 25.003 » — et la date à laquelle une personne l'a relu. Le module interroge l'eCFR, qui publie la date du dernier amendement de chaque section, et compare.

• Le texte n'a pas bougé depuis votre relecture → rien à signaler.
• Le texte a été amendé après votre relecture → À relire, et le dossier qui s'appuie sur ce seuil affiche un bandeau.

Ce qu'elle ne fait pas, et pourquoi

Elle ne corrige aucun seuil. Une date d'amendement ne dit pas ce qui a changé : une section peut être amendée sur un point qui ne vous concerne pas, et un chiffre peut bouger par un autre véhicule. Un module qui rectifierait tout seul une valeur réglementaire inventerait une valeur avec l'autorité d'une vérification.

Il dit « rouvrez le texte ». C'est à vous de le rouvrir.

Après avoir relu

Cliquez sur « Je viens de relire ce texte ». La date et votre nom sont enregistrés, et le signalement disparaît.

Le bouton est délibérément manuel : c'est une affirmation humaine, et elle engage celui qui la fait. Aucun automatisme ne doit pouvoir la poser à votre place.

Quand l'eCFR ne répond pas

Veille réglementaire → Relevés manuels → Nouveau

Recopiez ce que vous lisez sur le site, avec sa date et l'adresse de la page. Le relevé prend place en dernier recours dans la chaîne.

Cochez « le texte a été rouvert et relu » seulement si c'est vrai, et écrivez ce que vous avez lu. C'est la seule information que le module ne peut obtenir d'aucune machine — et celle qui vaut le plus cher.

Activer la veille automatique

Paramètres techniques → Actions planifiées → « Contenu domestique US : … »

Les deux tâches naissent inactives. Elles sortent sur le réseau, et nous ne le faisons pas sans vous le demander.

5. Les dérogations BABA

Contenu domestique US → Dérogations BABA

Le registre est celui du gratuit. L'édition complète y ajoute :

• la comparaison au minimum réglementaire — 15 jours pour une dérogation ciblée, 30 pour une dérogation d'application générale ;
• le décompte des jours restants ;
• la veille du Federal Register : renseignez un terme surveillé, et les dérogations publiées remontent avec leur date de clôture de commentaire.

Le module constate qu'une période est plus courte que le minimum. Il ne dit pas que la dérogation est irrégulière : cela s'apprécie au vu de l'ensemble de la procédure, avec un conseil.

Veille réglementaire → Commentaires qui ferment bientôt réunit ce qui est ouvert. Une période de commentaire se rate parce que personne ne la regarde.

6. Préparer un certificat FAR 52.225-2

Contenu domestique US → Certifications FAR 52.225-2 → Nouveau

1. Nommez l'état, indiquez la consultation et l'année de livraison.
2. Rattachez les dossiers de contenu domestique concernés.
3. Cliquez sur « Préparer l'état ».

Le module répartit vos produits finis entre les listes de la provision :

• (a)(1) les domestic end products ;
• (b) les foreign end products, avec leur pays d'origine et la colonne Exceeds 55% domestic content ;
• (c) les domestic end products contenant un critical component.

La colonne « Exceeds 55% » a trois réponses, pas deux

Le no sur contenu inconnu n'est pas une prudence de notre part : c'est le texte. « If the percentage of the domestic content is unknown, select “no”. »

Ce qu'il vous restera à faire

L'onglet Constats liste ce qui manque : les numéros de ligne, les pays d'origine des produits finis étrangers (ils ne sont pas calculables depuis les composants), et le rappel des produits portés à « no » faute de mesure.

Le module ne signe pas

L'état imprimé porte en tête un avertissement qui ne s'enlève pas. La certification Buy American est une attestation signée par l'offrant, et une fausse certification engage son signataire.

Vérifiez chaque ligne, complétez, et reportez le résultat sur le formulaire de la consultation.

7. Questions fréquentes

Le module peut-il signer le certificat à ma place ? Non, et il ne le fera jamais. Une fausse certification Buy American engage son signataire au pénal.

Pourquoi mon seuil est-il marqué « à relire » alors que la valeur est bonne ? Parce que le texte a été amendé après votre dernière relecture. Le module ne sait pas ce qui a changé — peut-être rien qui vous concerne. Rouvrez, vérifiez, cliquez sur « Je viens de relire ce texte ».

Pourquoi le module exige-t-il mrp ? Pour lire les nomenclatures. mrp fait partie d'Odoo Community : aucun coût supplémentaire.

Mon serveur n'a pas d'accès Internet. Tout fonctionne. Laissez les tâches planifiées inactives et servez-vous des relevés manuels : ils sont conçus pour cela, et pour la relecture des textes ils sont de toute façon le seul moyen.

Un composant vient d'un fournisseur américain : puis-je le déclarer domestique ? Le texte parle du lieu où le composant est « mined, produced, or manufactured », pas de celui d'où il est expédié. C'est à vous d'en juger, avec vos preuves.